Aujourd'hui plus que jamais, les primo-accédants sont confrontés à d'énormes défis financiers lorsqu'il s'agit d'acheter une maison. La situation est si difficile que le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et les municipalités offrent tous des mesures incitatives pour aider les primo-accédants à accéder à la propriété.
Dans cet article, nous passons en revue la liste complète des mesures d'aide destinées aux primo-accédants. Plus précisément, nous abordons :
- Qu'est-ce qu'une aide à l'accession à la propriété ?
- Aides fédérales destinées aux primo-accédants
- Aides provinciales du Québec
- Aides municipales pour les primo-accédants
- Remarques finales
Pour savoir à quelles aides à l'accession à la propriété vous avez droit, répondez à notre questionnaire.
Quelles sont les aides à l'accession à la propriété ?
Les mesures d'aide aux primo-accédants sont des programmes financiers, des crédits d'impôt et des outils d'épargne conçus pour réduire les coûts initiaux et à long terme liés à l'achat de votre première maison. Le gouvernement fédéral, le gouvernement du Québec et les municipalités locales offrent chacun des mesures d'aide, et le type de soutien disponible dépend de votre lieu de résidence.
Mesures incitatives fédérales pour les acheteurs d'une première maison
Le gouvernement fédéral du Canada propose les mesures d'encouragement suivantes pour les acheteurs d'une première maison :
Lorsqu'ils sont pleinement exploités, ces avantages peuvent permettre aux acheteurs d'une première maison d'économiser des dizaines de milliers de dollars. Voyons rapidement en quoi consiste chacun d'entre eux.
Crédit d'impôt pour l'achat d'une première maison (HBTC)
Le gouvernement canadien offre aux acheteurs d'une première maison un crédit d'impôt non remboursable pouvant atteindre 1 500 $ dans le cadre du crédit d'impôt pour l'achat d'une première maison (HBTC). Grâce à ce programme, les acheteurs admissibles peuvent réduire le montant de l'impôt fédéral sur le revenu qu'ils doivent payer l'année où ils achètent leur première maison.
Concrètement, le gouvernement permet aux acheteurs d'une première maison de demander un montant de 10 000 $ au titre de l'« amount for home buyers » dans leur déclaration de revenus. Considérez cela comme un « bon d'impôt » de 10 000 $ ; cependant, au lieu de vous verser de l'argent, il réduit de 15 % l'impôt fédéral que vous devez sur ces 10 000 $, ce qui équivaut à 1 500 $.
Pour bénéficier de ce programme, vous devez d'abord vérifier si vous y êtes admissible. Si c'est le cas, il vous suffit d'inscrire le montant de 10 000 $ au titre de l'aide à l'achat d'une maison à la ligne 31270 de votre déclaration de revenus fédérale pour l'année où vous avez acheté votre première maison.
Card Title
Comptes de placement enregistrés
Le gouvernement canadien propose deux comptes de placement enregistrés spécialement conçus pour aider les acheteurs d'une première maison à épargner en vue de l'achat d'une maison : le Compte d'épargne pour l'achat d'une première maison (CEAPM) et le Régime d'épargne-logement (REL)
Le Compte d'épargne pour l'achat d'une première maison (CEAPM) permet aux acheteurs d'une première maison de déduire leurs cotisations de leur revenu imposable et de réunir plus rapidement leur mise de fonds. Par exemple, supposons que vous gagniez 100 000 $ par an ; vous paieriez normalement environ 39 000 $ d'impôt (en supposant un taux d'imposition marginal de 39 %). Cependant, si vous versez 8 000 $ dans votre FHSA, cela réduit votre revenu imposable à 92 000 $, ce qui ramène votre facture fiscale à 35 880 $ pour l'année. Cela représente une économie de 3 120 $.
Le Régime d'épargne-retraite (RER) et le Régime d'accession à la propriété (RAP) vous permettent de retirer de l'argent en franchise d'impôt de votre Régime d'épargne-retraite (RER). Cependant, contrairement au FHSA, vous devez reverser ces fonds dans votre REER dans un délai de 15 ans, à compter de 2 ans après le retrait initial. Ainsi, le principal avantage du RAA est qu'il offre aux acheteurs d'une première maison un moyen d'accéder à leurs propres économies pour constituer une mise de fonds sans déclencher une facture fiscale immédiate. Considérez cela comme un prêt que vous vous accordez à vous-même.
Card Title
Mesures incitatives provinciales du Québec
Ensuite, les acheteurs d'une première maison au Québec ont accès à deux principales mesures incitatives provinciales. Il s'agit des suivantes :
- Crédit d'impôt pour les acheteurs d'une première maison au Québec
- Remise sur la TVQ/TPS pour les habitations neuves
Les acheteurs d'une première maison peuvent combiner ces deux programmes avec les incitatifs fédéraux pour économiser encore plus d'argent sur l'achat de leur maison.
Crédit d'impôt pour les acheteurs d'une première habitation au Québec
Le crédit d'impôt pour les acheteurs d'une première maison au Québec fonctionne de la même manière que le crédit d'impôt fédéral pour l'achat d'une première maison (HBTC). Concrètement, cela vous permet d'obtenir jusqu'à 1 400 $ de remboursement lorsque vous remplissez votre déclaration de revenus de fin d'année.
Concrètement, le Québec vous permet de demander un montant de 7 500 $ au titre de l’achat d’une maison dans votre déclaration de revenus provinciale. Au taux d’imposition provincial le plus bas, soit 18 %, cela donne droit à un crédit de 1 400 $, ce qui réduit le montant de vos impôts provinciaux à payer l’année où vous achetez votre première maison.
Pour être admissible, vous devez être résident du Québec au 31 décembre de l'année où vous achetez votre première maison, et le bien immobilier doit être un bien admissible situé au Québec. Vous pouvez également être admissible si vous avez acheté une maison admissible dans l'intention d'en faire la résidence principale d'un parent qui est une personne handicapée. Une fois votre admissibilité confirmée, pour demander le crédit, vous devez remplir et joindre le formulaire TP-752.HA-V à votre déclaration de revenus.
Card Title
Remise sur la TVQ/TPS pour les habitations neuves
Lorsque vous achetez une maison neuve ou ayant fait l'objet de rénovations majeures au Québec, vous devez payer à la fois la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe fédérale sur les produits et services (TPS). Le remboursement de la TVQ/TPS pour les habitations neuves permet aux acheteurs d'une première maison au Québec de récupérer une partie de la TVQ et de la TPS.
Par exemple, supposons que vous achetiez une maison neuve d'une valeur de 750 000 $ au Québec. Vous devrez payer 37 500 $ de TPS et 74 812,50 $ de TVQ en plus du prix d'achat de la maison. Le programme de remboursement de la TVQ et de la TPS pour les habitations neuves permet aux acheteurs d'une première habitation de réclamer jusqu'à 36 % de la TPS payée (jusqu'à concurrence de 6 300 $) et jusqu'à 50 % de la TVQ payée (jusqu'à concurrence de 9 975 $). Vous trouverez ces informations fiscales dans votre promesse d'achat, à la clause 4, « Prix et mise de fonds (plus taxes, le cas échéant) ».
Card Title
Aides municipales pour les acheteurs d'une première maison
Certaines municipalités du Québec offrent des incitatifs aux acheteurs d'une première maison. Les deux programmes les plus connus sont :
- Programme d'aide à l'accession à la propriété de Montréal
- Programme d'accès à la propriété de la Ville de Québec
Programme d'aide à l'achat d'une maison à Montréal
Le Programme d'aide à l'accession à la propriété de Montréal est un programme d'aide financière qui offre aux résidents admissibles une subvention pour l'achat d'un appartement, d'une maison ou d'un immeuble résidentiel à Montréal. Le programme aide les particuliers et les familles, en particulier celles avec enfants, à acheter un bien immobilier et les incite à rester sur l'île. Selon votre situation, vous pouvez recevoir une somme forfaitaire pour l'achat d'un bien immobilier neuf ou bénéficier d'un remboursement de votre droit de mutation immobilière (taxe d'accueil) lorsque vous achetez un bien immobilier existant.
Card Title
Programme d'accès à la propriété pour les familles de Québec
Le Programme d’accès à la propriété de la Ville de Québec offre une aide financière sous forme de prêt sans intérêt. Les couples admissibles (avec ou sans enfants) et les familles monoparentales dont le revenu brut du ménage ne dépasse pas 150 000 $ peuvent bénéficier d’un prêt pouvant atteindre 5,5 % du prix d’achat de la propriété. Le prix d’achat de la maison ne peut dépasser 370 000 $, et les demandeurs ne doivent pas avoir été propriétaires d’un bien immobilier au cours des cinq années précédant l’achat. Le programme récompense également les acheteurs de propriétés certifiées Novoclimat par un rabais hypothécaire supplémentaire de 3,5 %.
Remarques finales
Il est très difficile pour les primo-accédants d'économiser suffisamment pour constituer leur apport initial. Une fois cet apport constitué, ils découvrent qu'ils doivent prévoir environ 2 à 4 % de plus pour les frais de clôture, notamment les droits de mutation immobilière, les frais de notaire, etc.
Les mesures incitatives destinées aux acheteurs d'une première maison au Québec peuvent réellement contribuer à réduire le coût total de l'achat. Bien que vous deviez débourser une somme importante au départ, les acheteurs d'une première maison au Québec peuvent récupérer jusqu'à 3 % du prix d'achat total. Cela correspond à peu près au coût d'une voiture neuve, de quelques vacances somptueuses en famille ou d'un coup de pouce à votre épargne-retraite. Les acheteurs d'une première maison devraient donc profiter pleinement de ces mesures incitatives.
Si vous avez besoin d'aide à n'importe quelle étape de votre projet d'achat immobilier, n'hésitez pas à nous contacter. Chez Immovision, nous avons aidé des centaines de personnes à acheter une maison en les mettant en relation avec des agents immobiliers performants et certifiés au Québec. Il vous suffit de nous en dire un peu plus sur votre projet et nous vous contacterons pour en discuter avec vous et voir comment nous pouvons vous aider.
👉 Commencez dès maintenant votre parcours d'achat immobilier.
